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La fiscalité internationale des Etats-Unis
(2008)
  • Raphael Gani, University of Lausanne
  • Marc Bauen
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La fiscalité internationale des Etats-Unis

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La fiscalité internationale des Etats-Unis

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Sujet Fiscalité internationale Type relié Titre La fiscalité internationale des Etats-Unis / Bauen Marc, Gani Raphaël Editeur Zürich: Schulthess Verlag, 2008 ISBN-ISSN 978-3-7255-5462-1 Prix CHF 148.00 Seite 491 S.

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La fiscalité internationale des Etats-Unis

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Auteur: Bauen Marc; Gani Raphaël

Titre: La fiscalité internationale des Etats-Unis

ISBN/ISSN: 978-3-7255-5462-1

Prix: 148.00

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Auteur(s):

* Bauen Marc

* Gani Raphaël

Editeur

* Schulthess Verlag

Année de parution Zürich, 2008

Prix CHF148.00EUR106.00

Disponibilité Disponible

ISBN/ISSN 978-3-7255-5462-1

Langue Français

Pages 491

Type de produit Livre (relié)

Catégorie de produits Fiscalité internationale

Résumé

Cet ouvrage présente lensemble des éléments les plus importants de la fiscalité internationale des Etats-Unis, dune manière systématique et axée sur la pratique. Il donne aux lecteurs une porte dentrée ...

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Cet ouvrage présente lensemble des éléments les plus importants de la fiscalité internationale des Etats-Unis, dune manière systématique et axée sur la pratique. Il donne aux lecteurs une porte dentrée dans le monde complexe de la législation et des règles administratives du droit fiscal international des Etats-Unis. Louvrage rend en outre possible un approfondissement de chacun des sujets. Il ne sadresse pas seulement aux experts de la fiscalité, mais également à un cercle plus large des personnes qui ont affaire au marché américain, tels que des entrepreneurs et des conseillers en entreprise, les membres de conseils dadministration et les dirigeants dentreprises, des contrôleurs fiscaux et des experts comptables, mais également des personnes privées qui veulent comprendre le fonctionnement de base de la législation fiscale américaine.

Le lecteur trouvera en particulier un examen approfondi : des éléments de base du droit fiscal et de la fiscalité américaine, en particulier de limposition des personnes physiques et morales qui ne résident pas aux Etats-Unis (non resident alien), ainsi que de limposition des contribuables américains sur leur revenu étranger ;

du traitement fiscal des prestations entre entreprises liées (transfer pricing);

des impacts fiscaux des successions et donations sur le plan interne et international;

du champ dapplication et de la structure des principales conventions de double imposition conclues par les Etats-Unis (appréciées et comparées avec les Modèles de convention américain, de lOCDE et des Nations Unies) ;

en détail, des conventions de double imposition conclues par les Etats-Unis avec la Suisse, la France et la Belgique.

Louvrage inclut également en annexe un glossaire explicitant lesnotions les plus importantes de la fiscalité américaine.

Publication Date
2008
Editor
Schulthess Verlag
Citation Information
Raphael Gani and Marc Bauen. La fiscalité internationale des Etats-Unis. Zurich(2008)
Available at: http://works.bepress.com/gani/9/